CADRE JURIDIQUE

CONDITIONS GÉNÉRALES

Mentions légales et conditions de vente applicables à la commande de nos mobiliers industriels.

1. Mentions Légales

L'éditeur du site atakeworks.digital est la société Atake Forge SAS, au capital social de 10 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro RCS Paris B 987 654 321. Siège social : 12 Rue de l'Industrie, 75011 Paris.

Directeur de publication : Équipe de Direction Atake Forge.

2. Commandes et Devis

Chaque meuble étant réalisé sur-mesure ou à la commande, la production ne débute qu'à réception d'un acompte de 40% du montant total du devis signé. Le solde est dû à la livraison de la commande.

En raison de la fabrication artisanale, les variations de texture sur le béton brut (bulles, nuances de gris) et sur l'acier forgé (marques de calamine, meulages) sont considérées comme des caractéristiques d'authenticité et non comme des défauts de fabrication.

3. Juridiction Compétente

Les présentes CGV sont soumises à la législation française.

TOUT LITIGE RELATIF À L'INTERPRÉTATION OU À L'EXÉCUTION DES PRÉSENTES SERA DE LA COMPÉTENCE EXCLUSIVE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (TRIBUNAL DE PARIS, FRANCE).

4. Livraison

Les livraisons s'effectuent par transporteur spécialisé en rez-de-chaussée ou à l'étage en fonction des options souscrites. L'acheteur est tenu de vérifier le poids et l'accès de ses locaux (poids supérieur à 200 kg pour certains modèles comme la table Revolt-280).